Article 1
Éditeur du site
- Dénomination : Nicolas Jover
- Forme juridique : Entrepreneur individuel
- Siège : Rue Amiel Courtine, 11270 Fanjeaux
- SIRET : 478 479 884 00015
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
- Téléphone : 06 84 96 49 66 - Courriel : nicolasjover.broderie@gmail.com
Article 2
Directeur de la publication
Nicolas Jover, en qualité d’entrepreneur individuel.
Article 3
Hébergement
Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève (Suisse) - téléphone +41 22 820 35 41.
Article 4
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site - textes, photographies, dessins, modèles de broderie, logo, mise en page - est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les broderies présentées sont des créations originales ; leur reproduction à des fins commerciales est prohibée.
Article 5
Crédits
- Photographies : Nicolas Jover, Muriel Cavanhac et Stéphane Casali, sauf mention contraire portée sur l’image.
- Conception et développement du site : Bio-Digital - bio-digital.eu
Article 6
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité. La gestion des cookies s’effectue depuis le bandeau affiché à la première visite, et peut être modifiée à tout moment.
Article 7
Conditions de vente
Les ventes réalisées sur le site sont régies par les conditions générales de vente.
Article 8
Litiges
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux français.
Version du 6 septembre 2026.